Question de déplacement des armes

J'ai une question pas très simple et je vais essayer de la poser le plus clairement possible :
Si je ne me trompe pas (en théorie) avec un certificat d'armes européens (ou carnet je ne sais pas) on peut emmener ses armes inscrites sur ledit document en Europe dans un pays choisi pour une raison quelconque. Exemple chasse, concourt de tir ou commémoration. Le tout à condition d'avoir avec une "invitation" de l'association (par exemple) du pays concerné.
Par ailleurs et c'est là que ça se corse : si on a un domicile à l'étranger comment cela se passe t-il ? En théorie c'est chez soit alors ? 
Dois-je être déclarer plus de 6 mois dans cet autre pays ou est-ce libre (aller et venue avec les armes).
Si vous pensez connaitre la réponse elle m'arrangerai ou dois-je aller directement aller à la Préfecture et expliquer ce que je veux (de toute manière pour le document il me faut y aller).

carbone14 a écrit:J'ai une question pas très simple et je vais essayer de la poser le plus clairement possible :
Si je ne me trompe pas (en théorie) avec un certificat d'armes européens (ou carnet je ne sais pas) on peut emmener ses armes inscrites sur ledit document en Europe dans un pays choisi pour une raison quelconque. Exemple chasse, concourt de tir ou commémoration. Le tout à condition d'avoir avec une "invitation" de l'association (par exemple) du pays concerné.
Par ailleurs et c'est là que ça se corse : si on a un domicile à l'étranger comment cela se passe t-il ? En théorie c'est chez soit alors ? 
Dois-je être déclarer plus de 6 mois dans cet autre pays ou est-ce libre (aller et venue avec les armes).
Si vous pensez connaitre la réponse elle m'arrangerai ou dois-je aller directement aller à la Préfecture et expliquer ce que je veux (de toute manière pour le document il me faut y aller).

Bonjour,
Un exemple : pour aller tirer les CdF à Volmerange, il m'a été conseillé de faire valider ma CEAF (Carte Européenne d'Armes à Feu) par le Ministère de la Justice Luxembourgeois. C'est Jacques M. Président du Stand de Volmerange qui s'en était chargé. Il est préférable de te renseigner à ta Préfecture mais surtout auprès des Autorités du pays où tu dois résider. Surtout en ce moment où les événements incitent les gouvernements à un durcissement des mesures que l'on espère transitoire.
Bien cordialement. 

carbone14 a écrit:
dois-je aller directement aller à la Préfecture et expliquer ce que je veux (de toute manière pour le document il me faut y aller).

C'est pas la Préfecture qui délivre la carte européenne des armes à feu, ce sont les douanes.

oxi81 a écrit:

carbone14 a écrit:
dois-je aller directement aller à la Préfecture et expliquer ce que je veux (de toute manière pour le document il me faut y aller).

C'est pas la Préfecture qui délivre la carte européenne des armes à feu, ce sont les douanes.

tu es sur de ça ?
La dernière que j'ai demandé (championnat d'Europe) m'a été délivré par ma s/préfecture

Et bien la mienne m'avait été délivrée par les douanes.
Et ça fonctionne pas comme la Prèf, faut présenter les armes physiquement, pas seulement la paperasse.

Enfin, ça c'était avant.
Peut être que ça a changé maintenant.

ouaip ben oui moi aussi c'était avant...   

C'est pourtant facile à savoir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2273

CLOSDELIF a écrit:C'est pourtant facile à savoir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2273

C'est effectivement parfaitement claire et c'est ce que je cherchais.   
Par contre, et là c'est indépendant de votre volonté à tous, je ne reçois que rarement vos réponses !   
Si je ne vais pas voir suer le forum qui a répondu je n'en sais rien. 
Merci à vous tous pour vos réponses et avoir pris le temps de le faire surtout. 

carbone14 a écrit:

CLOSDELIF a écrit:C'est pourtant facile à savoir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2273

C'est effectivement parfaitement claire et c'est ce que je cherchais.   
Par contre, et là c'est indépendant de votre volonté à tous, je ne reçois que rarement vos réponses !   
Si je ne vais pas voir suer le forum qui a répondu je n'en sais rien. 
Merci à vous tous pour vos réponses et avoir pris le temps de le faire surtout. 

Ben, tu cliques en bas de la page '' surveiller les.....'' et tu resteras informer....

CLOSDELIF a écrit:C'est pourtant facile à savoir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2273

Ah ben oui, Préfecture. Alors là, j'en suis sur le luc.

Mais qu'est ce que je m'étais fait délivré par les douanes, moi?
En plus, je peux pas vérifier, y'a longtemps que je l'ai perdu leur bidule... 

Tout ce que je me rappelle c'est que le gars de la douane m'avait d'abord renvoyé chez moi chercher les armes et après qu'il les a regardé sous toutes les coutures avant de noter les N° de série et types/modèles sur une espèce de carte qu'il m'a donné après.
C'était en 2003 pour partir en Guyane. Finalement, j'en ai jamais eu besoin.

joselito a écrit:

carbone14 a écrit:

CLOSDELIF a écrit:C'est pourtant facile à savoir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2273

C'est effectivement parfaitement claire et c'est ce que je cherchais.   
Par contre, et là c'est indépendant de votre volonté à tous, je ne reçois que rarement vos réponses !   
Si je ne vais pas voir suer le forum qui a répondu je n'en sais rien. 
Merci à vous tous pour vos réponses et avoir pris le temps de le faire surtout. 

Ben, tu cliques en bas de la page '' surveiller les.....'' et tu resteras informer....

J'ai juste "arrêter de surveiller ce sujet"   
Tu dois être bien vu toi, c'est pour ça. 

carbone14 a écrit:

J'ai juste "arrêter de surveiller ce sujet"   

C'est normal. 
Quand on écrit dans un post, on est automatiquement inscrit dessus pour recevoir par mail l'avis de nouveaux messages.
On peut donc juste "arrêter de le surveiller"... 

carbone14 a écrit:

joselito a écrit:

carbone14 a écrit:

CLOSDELIF a écrit:C'est pourtant facile à savoir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2273

C'est effectivement parfaitement claire et c'est ce que je cherchais.   
Par contre, et là c'est indépendant de votre volonté à tous, je ne reçois que rarement vos réponses !   
Si je ne vais pas voir suer le forum qui a répondu je n'en sais rien. 
Merci à vous tous pour vos réponses et avoir pris le temps de le faire surtout. 

Ben, tu cliques en bas de la page '' surveiller les.....'' et tu resteras informer....

J'ai juste "arrêter de surveiller ce sujet"   
Tu dois être bien vu toi, c'est pour ça. 

Que Babache....

oxi81 a écrit:

carbone14 a écrit:
dois-je aller directement aller à la Préfecture et expliquer ce que je veux (de toute manière pour le document il me faut y aller).

C'est pas la Préfecture qui délivre la carte européenne des armes à feu, ce sont les douanes.

Faux, CERFA N° 10832*03 , carte délivrée et à faire renouveler en Préfecture :
Voir là : Demande de CEAF

Bien cordialement.  

moi = 

Ca y est, il est devenu fou l'Gaby. 

oxi81 a écrit:Ca y est, il est devenu fou l'Gaby. 

Vertiges  de l '  Amour...Gaby, hooo Gaby.......

carbone14 a écrit:.....
Par ailleurs et c'est là que ça se corse : si on a un domicile à l'étranger comment cela se passe t-il ? En théorie c'est chez soit alors ? 
Dois-je être déclarer plus de 6 mois dans cet autre pays ou est-ce libre (aller et venue avec les armes).
Si vous pensez connaitre la réponse elle m'arrangerai ou dois-je aller directement aller à la Préfecture et expliquer ce que je veux (de toute manière pour le document il me faut y aller).

Je ne crois pas qu'il ait été répondu à cette partie de la question.
Comme je le comprend, la carte européenne d'arme à feu doit être complétée par un justificatif de déplacement (Compétition, Participation à une action de chasse). Il ne me semble pas que ce soit un permis d'aller & venues.

Y a t'il des "Bi-domiciliés &/ou Bi-Nationaux sur le forum? Quel est leur expérience?

Aller et venue était un exemple. Ceci dit ça pourrait arriver bien sûr.
J'ai d’après vos réponses résolu pas mal de soucis et je vous en remercie tous.
Je pense pouvoir tout résoudre. Ce post sera intéressant si d'autres sont un jour dans ce cas.
Merci à vous tous. Même à ceux qui se sont trompés car déjà se donner la peine de répondre ça fait plaisir.  :chinese: